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Textes administratifs et réglementaires

Doctorant :

Arrêté du 25 Mai 2016
Arrêté du 1er Juillet 2016

Doctorant contractuel :


Arrêté du 29 Août 2016
Décret N°2009-464 du 23 Avril 2009
Décret N°2016-1173 du 29 Août 2016

Dépôt / signalement de thèse :


Arrêté du 5 Août 2016

Cotutelle :


Arrêté du 7 Août 2006
Arrêté du 25 Mai 2016

Charte européenne du chercheur :


Charte européenne du chercheur

Code de l'éducation :


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